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CT / CHSTC

LE COMITE TECHNIQUE

Le Comité Technique est consulté pour avis sur  :

– l’organisation des services, sur le fonctionnement des services, 

–  les évolutions des administrations ayant un impact sur les personnels

–  les grandes orientations relatives aux effectifs, emplois et compétences

– les grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition

– la formation, à l’insertion et à la promotion de l’égalité professionnelle

– les sujets d’ordre général intéressant l’hygiène, la sécurité et les conditions de travail

– les aides à la protection sociale complémentaire et l’action sociale

♦ Liste des représentants siégeant au CT :

Représentants de la collectivité :

• Titulaire : Céline SALLES /Suppléant : Gérard FAUQUE
• Titulaire : Annie BOURDALLE  / Suppléant : Patrick DUCOMBS
• Titulaire : Sylvie LAHILLE  /  Suppléant : Daniel POMIES

Représentants du personnel :

• Titulaires  : Chantal DELHOM – Solange ESSEUL – Marilys ARROUDERE

•  Suppléants: Laurent SORIANO – Donna MEIJER – Laëtitia RUMEAU

Arrêté portant constitution du Comité Technique

Compte rendu CT du 05 07 2017

Compte rendu CT du 18 10 2017

Compte rendu CT du 27 06 2018

Compte rendu CT du 21 11 2018

Compte rendu CT du 20 12 2018

Compte rendu CT du 20 03 2019

Compte rendu CT du 22 05 2019

LE COMITE D’HYGIENE DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Les missions générales du CHSCT :

– contribuer à la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité des agents et du personnel mis à disposition de l’autorité territoriale et placé sous sa responsabilité par une entreprise extérieure ;

– contribuer à l’amélioration des conditions de travail, notamment en vue de faciliter l’accès des femmes à tous les emplois et de répondre aux problèmes liés à la maternité ;

– veiller à l’observation des prescriptions légales prises en ces matières.

♦ Liste des représentants siégeant au CHSCT :

Représentants de la collectivité :

• Titulaire : Céline SALLES /Suppléant : Gérard FAUQUE
• Titulaire : Annie BOURDALLE  / Suppléant : Patrick DUCOMBS
• Titulaire : Sylvie LAHILLE  /  Suppléant : Daniel POMIES

Représentants du personnel :

• Titulaires: Marylis ARROUDERE – Corinnes CUGINI – Laurent SORIANO

        •  Suppléants: Solange ESSEUL – Chantal DELHOM – Donna MEIJER

Arreté portant constitution du CHSCT

Compte rendu du CHSCT du 6 juillet 2015

Compte rendu du CHSCT du 14 10 2015

Compte rendu CHSCT du 06 07 2016

Compte rendu CHSCT du 30 11 2016

Compte rendu CHSCT du 05 07 2017

Compte rendu CHSCT du 18 06 2018

Compte rendu CHSCT du 24 10 2018

Compte rendu CHSCT du 20 12 2018