Livret d’accueil et guide de sécurité des agents
♦ LES NOTES DE SERVICE
11/2013 : Interdiction de fumer dans les lieux à un usage collectif
12/2013 : Participation des agents écoles au conseil d’école
11/2014 : Procédure de contrôle des arrêts de maladie
01/2015 : Calendrier de traitement mensuel des pointages et de la paie
09/2015 : Remboursement des frais de déplacements
11/2015 : Evaluation professionnelle 2015
♦ LES PROTOCOLES
Protocole intempéries Services Administratifs
Protocole intempéries pour les Multi-Accueils
Protocole intempéries Services Enfance Jeunesse et Affaires scolaires
♦ LES DELIBERATIONS RESSOURCES HUMAINES
CIAS-2015-02 : Modification du tableau des emplois n°4
CIAS-2015-08 : Régime indemnitaire
CIAS-2015-09 : Modification du tableau des emplois n°5
CIAS-2015-26 : Régime indemnitaire
CIAS-2015-29 : Recrutement du personnel non titulaire
CIAS-2016-37 : Modification du tableau des emplois
Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne
19 Avenue de Gascogne - 32730 Villecomtal-sur-Arros
05.62.64.84.51 - contact@cdcaag.fr
